0.420.513.1Accord du 25 juin 2007 de coopération scientifique et technologique entre la Confédération suisse d'une part, et la Communauté européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique, d'autre part (avec annexes et acte fin.)
0.420.514.1Accord du 18 février 2025 entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la Principauté de Liechtenstein relatif à l’encouragement de l’innovation fondée sur la science
0.420.514.23Accord du 23 novembre 1971 pour la réalisation d'un réseau informatique européen (avec annexe)
0.420.517.81Accord du 23 novembre 1971 pour la mise en ouevre d'une action européenne dans le domaine des télécommunications sur le thème «Antennes avec premiers lobes secondaires réduits et rapport G/T maximal» (avec annexe)
0.420.518.0Accord du 10 novembre 2025 entre la Confédération suisse, d’une part, et l’Union européenne et la Communauté européenne de l’énergie atomique, d’autre part, relatif à la participation de la Confédération suisse aux programmes de l’Union
0.420.518.01Accord de coopération du 27 février 1990 entre la Confédération suisse et la Communauté économique européenne relatif à un plan-programme de stimulation des coopérations internationales et des échanges nécessaires aux chercheurs européens (SCIENCE) (avec annexes)
0.420.518.18Accord du 24 mars 1982 entre la Confédération suisse et la Communauté économique européenne relatif à une action concertée dans le domaine de la détection de la tendance à la thrombose (avec annexes)
0.420.518.19Accord du 4 mai 1983 entre la Confédération suisse et la Communauté économique européenne relatif à une action concertée dans le domaine du vieillissement cellulaire (avec annexes)
0.420.518.21Accord du 18 juin 1986 entre la Confédération suisse et la Communauté économique européenne relatif à une action concertée dans le domaine de la cytologie analytique automatisée (avec annexes)
0.420.518.22Accord du 19 décembre 2005 entre le Conseil fédéral suisse et le GEIE EDCTP concernant l'association au partenariat des pays européens et en développement pour les essais cliniques
0.420.518.140Accord de concertation Communauté-COST du 13 mars 1985 relatif à cinq actions concertées dans le domaine de l'environnement
0.420.518.141Accord du 23 novembre 1971 pour la mise en oeuvre d'une action européenne dans le domaine des nuisances sur le thème «Analyse des micropolluants organiques dans l'eau» (avec annexe)
0.420.518.141.1Accord du 3 février 1983 modifiant l'Accord de concertation Communauté-COST relatif à une action concertée dans le domaine de l'analyse des micropolluants organiques dans l'eau (Action COST 64bbis)
0.420.518.142Accord de concertation Communauté-COST du 26 juillet 1979 relatif à une action concertée dans le domaine du traitement et de l'utilisation des boues d'épuration (Action COST 68bis) (avec annexes)
0.420.518.143Accord de concertation Communauté-COST du 27 mars 1980 relatif à une action concertée dans le domaine du comportement physico-chimique des polluants atmosphériques (Action COST 61abis) (avec annexes)
0.420.518.171Accord de concertation Communauté-COST du 27 mars 1980 relatif à une action concertée dans le domaine de l'effet des traitements sur les propriétés physiques des denrées alimentaires (Action COST 90) (avec annexes)
0.420.518.172Accord de concertation Communauté-COST du 22 janvier 1981 relatif à une action concertée dans le domaine des effets du traitement thermique et de la distribution sur la qualité et la valeur nutritive des aliments (Action COST 91) (avec annexes)
0.420.518.181Accord du 21 mars 1986 prorogeant et modifiant l'Accord entre la Confédération suisse et la Communauté économique européenne relatif à une action concertée dans le domaine de la détection de la tendance à la thrombose
0.420.519.181Accord du 14 décembre 1979 entre la Communauté économique européenne et la République hellénique relatif à une action concertée dans le domaine de l'enregistrement des anomalies congénitales (Recherche médicale et santé publique) (avec annexes)
0.420.519.181.1Accord du 3 mai 1983 entre la Confédération suisse et la Communauté économique européenne prorogeant et modifiant l'Accord relatif à une action concertée dans le domaine de l'enregistrement des anomalies congénitales (Recherche médicale et santé publique) (avec annexes)