Plan d'aménagement local

Piano delle zone · Arconciel

Documento

Tipo
Piano delle zone
Comune
Arconciel
Cantone
Friburgo
Livello
Comune
Autorità
Gemeindeverwaltung
Approvato da
RIMU
Fonte
ÖREBlex, cantone Friburgo

Carta

Il Cantone non pubblica un perimetro per questo documento. La carta mostra Arconciel con le zone edificabili.Apri la carta completa

File

2171_20181107_Arconciel_PAZ.pdfApri in una nuova scheda

Testo

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Canton de Fribourg M Commune d'Arconciel Ë

PLAN D'AFFECTATION DES ZONES

c L sr ECHELLE 1:5000

EXAMEN FINAL DES CONDITIONS D'APPROBATION

Mis à l'enquête publique par parution dans la Feuille officielle (FO) n°45 du: 17 novembre 2017

Se

2 : : , . < : F #“ Approuvé par la Direction de | us te de l'environnement et des constructions, Cul 7 NOV. 2518

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Mostra tutto il testo

Petit Pesé

o Gros Champ

Route de Qpésalles

Janvier 2018

17001-PAZ_5000-gsc-180108

ZONE D'AFFECTATION ZONES A BATIR

nn | zone de village (ZV)

zone de centre (ZC)

+2 Le Rialet

zone résidentielle à faible densité ! (RFD 1)

zone résidentielle à faible densité 11 (RFD 11) Les Assinges

zone résidentielle à moyenne densité (RMD) Le Rialet

zone d'intérêt général (Z1G) QE NNERRL - | | - rersae0 zone d'extraction de matériaux | - Monteynan (ZEM 1) zone d'extraction de matériaux Il - La Cua (ZEM Il) zone libre (ZL)

AUTRES ZONES

| zone agricole ENS aire forestière (AF)

ELEMENTS SUPERPOSES PERIMETRES SUPERPOSES

RES plan d'aménagement de détail approuvé

TT plan d'aménagement de détail obligatoire

Le Marais

COTETETEETEETE-S an om ou ou nn

périmètre de permis pour l'équipement de détail obligatoire

Bo ex mn mo nos

ELU L périmètre de protection de la nature

PR Lrescriptions particulières selon RCU SEC ON = 7. °° ARR périmètre archéologique

périmètre de protection archéologique

SECTEURS SUPERPOSES

dangers naturels selon carte de dangers (dangers élevé, modéré, faible, résiduel et indicatif)

EF [1 mouvement de terrain ] m1 [ll crues

[ 12m ] espace réservé aux cours d’eau : les dispositions de l’art. 15 “Cours d'eau” 12m du RCU sont applicables

ELEMENTS PROTEGES SUPERPOSES

@ ® O - biens culturels mis sous protection: catégories 1, 2 et 3, objets divers

chemins historiques selon inventaire IVS Soc catégorie 1 DOC catégorie 2 La Garde

CI prairie ou pâturage sec ææææ chemin creux

e ss arbres et alignements protégés Champ Tuilier

sf haies protégées AUTRES ELEMENTS SUPERPOSES En bâtiment non soumis à l'indice d'utilisation (selon l'art. 80 al. 5 ReLATeC)

mm CONStATATION de la nature forestière

INFORMATIONS INDICATIVES

CZ sites pollués

cours d’eau à ciel ouvert

=" COUrS d'eau Sous tuyau (tracé indicatif) RRRnEneNE ; SÉRIE boisements

se ligne électrique

—--——--- galerie d'amenée d'eau (souterrain)

Fa bâtiments non cadastrés

104 Les Cassires

e-mail: [email protected]

Aut. No 022/17.03.20/002