Plan d'affectation des zones

Mandat : 1625 /1z

Document : 1625_Torny_PAZ_adapté.mxd

Format : 84/90

ARCHAM ET PARTENAIRES SA

Aménagement du territoire et urbanisme

Route du Jura 43, 1700 Fribourg Téléphone 026 347 10 90 [email protected], www.archam.ch

Légende

Zones d'affectation

Zones à bâtir

Eléments superposés Eléments protégés superposés Secteurs superposés Eléments indicatifs © Bâtiment protégé, catégorie 1 idee la .

Périmètres su é Lis ; bunnnn! RDOAERS = Cours d'eau à ciel ouvert

perposés et PR

© Bâtiment protégé, catégorie 2 Carte de synthèse des dangers (instabilités, crues) _ à

goes. . sur le Plateau fribourgeois, CDN 2018 = Cours d'eau sous tuyau (tracé incertain) |

: : Périmètre de protection du site construit o Bâtiment protégé, catégorie 3 ; 7

; RSS SAVÉ "Ligne à haute tension (60 KV, Groupe e) Elément paysager protégé : haie ess secteur de danger élevé

l . x . mu Chemin IVS protégé de catégorie 2 ; Le SCC NE : : Secteur de danger faible : : Périmètre de protection des châteaux < : Dress Autres éléments superposés Gazoduc à haute pression avec périmètres _ ; - Secteur de danger indicatif de sécurité (OSITC 2 x10 m) et de rapport OI Périmètre de protection de la nature (PN) <> Contrainte d'orientation des faîtes g de risque (OPAM, 2 x 180 m)

Zone village (VIL) | Fe Zone agricole (AGR) Zone résidentielle moyenne densité (RMD) Autres zones

Zone résidentielle faible densité (RFD)

Zone d'activités (ACT)

Zone d'intérêt général (1G)

Zone de protection du site de Torny-le-Petit (PS)

Zone de protection des Châteaux (CHÂT)

: Bande d'alignement (1:5'000 et 1:2000)

Source des données : Données cadastrales : - DeLtaGeo SA, Ingénieurs géomètres officiels, Rue Hans-Fries 5, 1700 Fribourg - Géosud SA, Rue de l'Eglise 79, 1680 Romont Secteurs de protection des eaux souterraines : reproduction autorisée par le SEn Inventaire des surfaces agricoles : données digitalisées par le SeCA Inventaire des biens culturels : SBC août 2015 Carte de synthèse des dangers sur le plateau friburgeois, CDN 2018 S Réseau hydrographique : LCE 2018

\ s 1S0S - Inventaire fédéral des sites construits d'importance nationale à protéger en Suisse : Office fédéral de la culture (OFC)

Commune de Torny \ x Périmètres archéologiques : SAEF 2018 ne Le S Données du Gazoduc : Unigaz SA, 1860 Aigle na. Données topographiques (forêts, cours d'eau) : © Swisstopo

(52 0 50 100 200 300 400 500 mètres |

ss

La Secrétaire

Le Syndic

Le Conseiller d'Etat , Directeur

2564168115 ; 1180531.828

Î al | |

il | |

Voir dévision d'approil ju

US es décision d'appro- « Sr ation de la DIME du : | 2584085103 ; ; NAN > Lo SITES 216

300.202

2562698 407 ; 11179484 982

Zones agricoles

Aire forestière (FOR)

Zone « $ » de protection des eaux souterraines légalisée

Chemin IVS protégé de catégorie 1 D) Secteur de danger moyen

(1:5'000 et 1:2'000)

Secteur de danger résiduel

Bâtiment

°°1°°" Stand de tir : ligne de tir

Source des données :

Données cadastrales :

- DeLtaGeo SA, Ingénieurs géomètres officiels, Rue Hans-Fries 5, 1700 Fribourg - Géosud SA, Rue de l'Eglise 79, 1680 Romont

Secteurs de protection des eaux souterraines : reproduction autorisée par le SEn Inventaire des surfaces agricoles : données digitalisées par le SeCA

Inventaire des biens culturels : SBC août 2015

Carte de synthèse des dangers sur le plateau friburgeois, CDN 2018

Réseau hydrographique : LCE 2018

ISOS - Inventaire fédéral des sites construits d'importance nationale à protéger en Suisse : Office fédéral de la culture (OFC) Périmètres archéologiques : SAEF 2018

Données du Gazoduc : Unigaz SA, 1860 Aigle

Données topographiques (forêts, cours d'eau) : © Swisstopo

Commune de Torny

Adaptation du PAL suite à son approbation du 03.05.2017

0 50 100 200 300 400 500 mètres nee

Modifications apportées au plan d'affectation des zones (PAZ)

Dossier final d'approbation

Echelle 1:5'000

27 juillet 2018

Mandat : 1625 /1z Document : 1625_Torny_PAZ_adapté_modifié.mxd

Format : 84/90 S.

ÈS ER N ARCHAM ET PARTENAIRES SA RSS a D RANK Route du Jura 43, 1700 Fribourg ee

Téléphone 026 347 10 90 [email protected], www.archam.ch

2584168.115; 1180531828

11179655 216

<

Légende

Modifications majeures :

- Intégration du nouveau recensement des biens immeubles (août 2015) (modification n°1)

e Bâtiment protégé, catégorie 1 œ Bâtiment protégé, catégorie 2 © Bâtiment protégé, catégorie 3

- Intégration d'un périmètre de protection des châteaux à Torny-le-Grand (modification n°2)

……: Périmètre de protection des châteaux

- Extension du périmètre de protection du site construit sur l'art. 695 (partiel) RF (modification n°3)

< périmètre de protection du site construit modifié à Torny-le-Grand

- Correction des périmètres de protection de la nature (PN) (modification n° 4)

[I Périmètre de protection de la nature retiré

OI Périmètre de protection de la nature maintenu (PN1) . - | ce

- Mise à jour des périmètres archéologiques (modification n°5)

1 … ! Périmètres archéologiques mis à jour (nouveaux périmètres à Middes et Torny-le-Grand)

Pour la légende complète, se référer au PAZ.