Michèle-Irène Berger

Conseil des États · Neuchâtel · PLR.Les Libéraux-Radicaux · Groupe libéral-radical · Inscription officielle

Mandats

Conseil des États · Neuchâtel

6 déc. 1999 – 30 nov. 2003

Groupe libéral-radical · Groupe parlementaire

6 déc. 1999 – 30 nov. 2003

PLR.Les Libéraux-Radicaux · Parti

6 déc. 1999 – 30 nov. 2003

Commissions

Anciennes commissions: Commission de rédaction, Commission de rédaction Sous-commission de langue française, Commission des affaires juridiques Conseil des États, Délégation auprès de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie, Commission de la science, de l'éducation et de la culture Conseil des États, Commission des transports et des télécommunications Conseil des États

Interventions

17 déposées · 66 cosignées · 2 rapports

Aide aux restructurations des hautes écoles

Mo. · 03.3518 · 2 oct. 2003

Raccordement de la Suisse au réseau à grande vitesse

Ip. · 03.3058 · 17 mars 2003

Convention mondiale interdisant le clonage reproductif

Ip. · 03.3037 · 6 mars 2003

Taxe sur la valeur ajoutée. Taux réduit pour l'information scientifique sous forme électronique

Po. · 02.3663 · 28 nov. 2002

Statistique des crimes et délits par les armes

Po. · 02.3441 · 17 sept. 2002

Les munitions de guerre

Po. · 02.3242 · 11 juin 2002

Le pouvoir aux caisses-maladie?

Ip. · 02.3234 · 6 juin 2002

L'arme et la munition de guerre à domicile

Ip. · 02.3028 · 5 mars 2002

Les sans-papiers. Rigueur et humanité

Ip. · 01.3434 · 17 sept. 2001

Remboursement de la quote-part

EA · 00.1143 · 14 déc. 2000

Allègements fiscaux pour les familles

Ip. · 00.3664 · 12 déc. 2000

Maîtrise des coûts de la santé

Ip. · 00.3406 · 23 juin 2000

LPP. Révision

Mo. · 00.3255 · 7 juin 2000

AVS. Années de cotisation

Mo. · 00.3254 · 7 juin 2000

Fermeture de bureaux postaux

Ip. · 00.3078 · 20 mars 2000

Naturalisations par le peuple. Apparence d'un acte démocratique

Ip. · 00.3077 · 20 mars 2000

Intégration des chercheurs formés par les EPF

Emp. · 00.3040 · 8 mars 2000

Interventions par objet

94 interventions

Ouvrir l’objet →

1 oct. 2003 · Conseil des États

Le Bulletin officiel est numérisé depuis la session d’hiver 1999 ; les interventions antérieures ne sont pas recensées. La présidence des débats ne compte pas comme intervention.