François Borel

Conseil national · Neuchâtel · Parti socialiste suisse · Groupe socialiste · Inscription officielle

Mandats

Conseil national · Neuchâtel

4 déc. 1995 – 5 déc. 19991 juin 1981 – 3 déc. 1995

Groupe socialiste · Groupe parlementaire

4 déc. 1995 – 5 déc. 19991 juin 1981 – 3 déc. 1995

Parti socialiste suisse · Parti

1 juin 1981 – aujourd’hui

Commissions

Anciennes commissions: Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et de l'énergie Conseil national, Délégation auprès de l'Union interparlementaire, Commission des finances Conseil national, Commission 99.028-CN, Commission 98.059-CN, Commission 91.426-CN

Interventions

25 déposées · 490 cosignées · 6 rapports

Renforcer la lutte contre les contrefaçons

Ip. · 99.3320 · 18 juin 1999

Surveillance indépendante des comptes de la Confédération

Pa. Iv. · 99.425 · 16 juin 1999

Salaire minimum légal de 3000 francs par mois

Mo. · 98.3564 · 10 déc. 1998

Création d'un observatoire fédéral de la santé

Mo. · 98.3561 · 10 déc. 1998

Imposition des gains en capitaux

Po. · 98.3416 · 30 sept. 1998

Remise aux autorités civiles d'aéroports ou autres terrains par l'armée

D.EA · 98.1129 · 21 sept. 1998

Modification de la LPDF. Privilégier les cotisations aux assurances sociales

Pa. Iv. · 98.424 · 24 juin 1998

Pas d'interdiction professionnelle pour James Gasana

EA · 98.1101 · 24 juin 1998

Développer les formations de niveau inférieur au Certificat fédéral de capacité (CFC)

Mo. · 98.3166 · 28 avr. 1998

Chômage pour les étrangers. Mesures de prévention

Ip. · 98.3165 · 28 avr. 1998

Echanges d'écoliers. Rabais sur les titres de transport

EA · 97.1175 · 15 déc. 1997

Domaines attribués aux commissions permanentes. Modification

Mo. · 97.3446 · 6 oct. 1997

Indemnités journalières. Respect de la loi par les caisses-maladie

EA · 97.1100 · 19 juin 1997

Encouragement à la propriété du logement pour les invalides

Mo. · 97.3068 · 5 mars 1997

Appel pour la Somalie à la communauté internationale. Intentions du Conseil fédéral

D.EA · 97.1000 · 3 mars 1997

Coût du prélèvement des cotisations d'assurance-maladie

EA · 96.1121 · 11 déc. 1996

Gestion paritaire des caisses de prévoyance

Pa. Iv. · 96.428 · 20 juin 1996

Ristourne sur le sacrifice salarial aux PTT

EA · 96.1052 · 13 juin 1996

Effort fiscal comme critère de péréquation intercantonale

Mo. · 96.3231 · 5 juin 1996

Relancer la recherche sur les maladies nerveuses dégénératives

EA · 96.1035 · 3 juin 1996

Les 20 interventions déposées les plus récentes.

Le Bulletin officiel est numérisé depuis la session d’hiver 1999 ; les interventions antérieures ne sont pas recensées. La présidence des débats ne compte pas comme intervention.