Commissariat à l'Energie Atomique
75015 Paris
Marcas
MICAM
Nr. 463898 · Classas 1, 9, 42
DIMA
Registraziun internaziunala 375449 · Classas 9, 10
Possessura da 2 marcas, da quellas 0 en vigur.
Da Swissreg, il register da l’Institut federal da la proprietad intellectuala. Il register numna il possessur mo cun num ed adressa; ina marca è enumerada qua, sch’il num da ses possessur è quel da questa unitad.
Patents
Elektrisch angetriebene Einzelphotonquelle
EP2457265
ALGUE RADIORESISTANTE DU GENRE COCCOMYXA
EP2534241
Procédé de production d'un matériau composite de phosphate de fer lithié et de carbone
EP2529433
Accumulateurs au lithium à base de phosphate de fer lithié et de carbone
EP2840633
SYSTEME, VORRICHTUNGEN UND VERFAHREN ZUR KONTINUIERLICHEN VERARBEITUNG UND DARSTELLUNG DIGITALER SIGNALE
EP2489128
PROCEDE ET DISPOSITIF DE MESURE DE LA PERMITTIVITE ET/OU PERMEABILITE
EP2406619
ENSEMBLE DE CALODUCS POUR CAPTEURS SOLAIRES
EP2396606
PROCEDE DE DETERMINATION DE L'ETAT DE CHARGE D'UNE BATTERIE EN PHASE DE CHARGE OU DE DECHARGE
EP2344900
PROCÉDÉ DE DÉCONTAMINATION D'UN EFFLUENT LIQUIDE COMPRENANT UN OU PLUSIEURS ÉLÉMENTS CHIMIQUES RADIOACTIFS PAR TRAITEMENT EN LIT FLUIDISE
EP2362855
DISPOSITIF DE DETECTION DE LA PRESENCE D'UN OBJET OU D'UN ETRE VIVANT
EP2345013
Ulteriuras marcas (40)
Détecteurs nanoporeux de composés aromatiques monocycliques et autres polluants
EP2615125
MICELLES POLYMERISEES
EP2282727
PROCEDE DE PRODUCTION DE NANOSTRUCTURES SUR UN SUBSTRAT D'OXYDE METALLIQUE ET DISPOSITIF FORME DE COUCHES MINCES
EP2255029
Dispositif magnétique intégrant un empilement magnétorésistif et au moins un nanocontact
EP2107623
Dispositif de détection d'un rayonnement électromagnétique à limitation de courant
EP2037241
Procédé de fabrication d'une pile à combustible sur un support poreux
EP2026400
Terminal radio opportuniste et méthode de recherche de bande correspondant
EP1998469
PROCÈDE DE TRAITEMENT BACTÉRIEN D'EFFLUENTS CONTENANT DU 2-ETHYLHEXYL NITRATE
EP2188071
SYNTHESE PAR PYROLYSE LASER DE NANOCRISTAUX DE SILICIUM
EP3395437
Capteur d'image apte à fonctionner dans un mode de sous résolution
EP1976265
Procédé de fabrication de pièces par PIM ou microPIM
EP1972419
Procédé de fabrication d'un substrat SOI associant des zones à base de silicium et des zones à base de GaAs
EP1936669
PROCEDE DE PRODUCTION D'UN GAZ DE SYNTHESE PURIFIE A PARTIR DE BIOMASSE INCLUANT UNE ETAPE DE PURIFICATION EN AMONT DE L'OXYDATION PARTIELLE
EP2142622
Oscillateur mécanique formé d'un réseau d'oscillateurs élémentaires
EP1936805
Accumulateur au lithium comprenant un ensemble collecteur de courant-électrode avec des cavités d'expansion et procédé de fabrication
EP1936722
PROCEDE DE REALISATION D'UN SUBSTRAT MIXTE
EP2084736
Unité de production d'énergie intégrant un brûleur et une pile à combustible
EP1926168
Noyau magnétique fermé en forme de spirale et micro-inductance intégrée comportant un tel noyau magnétique fermé
EP1921640
DISPOSITIF ET PROCEDE DE METALLISATION
EP2082435
PROCÉDÉ DE FORMATION DE FILMS ORGANIQUES SUR DES SURFACES CONDUCTRICES OU SEMI-CONDUCTRICES DE L'ÉLECTRICITÉ À PARTIR DE SOLUTIONS AQUEUSES EN DEUX ÉTAPES
EP2077918
Dispositif de détection de la position rélative de deux éléments à intégration améliorée
EP1914770
Détecteur optique ultrasensible à grande résolution temporelle, utilisant un couplage à réseau
EP1909080
Procédé de réalisation d'un composant éléctromécanique sur un substrat plan
EP1905734
Procédé de métallisation de cellules photovoltaïques à multiples recuits
EP1903615
Procédé d'élimination par recuit des précipités dans un matériau semi-conducteur II-VI
EP1897965
MEMBRE ARTICULE C0MPORTANT DES FIBRES, ET STRUCTURE ARTICULEE ET ROBOT OU INTERFACE HAPTIQUE C0MP0RTANT UN TEL MEMBRE ARTICULE
EP2049309
Procédé de décodage à passage de messages avec un classement des noeuds selon la fiabilité de voisinage
EP2047605
Ballon de sport comportant des moyens automatiques de gonflage et procédé de gestion de la pression interne d'un tel ballon
EP1882499
Procédé de fabrication d'une nanostructure à base de nanofils interconnectés, nanostructure et utilisation comme convertisseur thermoélectrique
EP1881092
Composant électronique à transfert de chaleur par ébullition et condensation et procédé de fabrication
EP1881538
DISPOSITIF DE SIMULATION TACTILE OU HAPTIQUE ET CLAVIER MUSICAL COMPORTANT AU MOINS UN TEL DISPOSITIF DE SIMULATION
EP2027576
Dispersion aqueuse à base d'amidon et d'oxyde mixte de lithium et de titane, pour une électrode d'accumulateur au lithium
EP1873848
Système de communication UWB coopératif de type cohérent
EP1865613
DISPOSITIF ET PROCEDE DE MESURE PERMETTANT DE CARACTERISER DES SURFACES PAR REFLECTOMETRIE
EP2021771
PROCEDE EN PHASE GAZEUSE POUR LA PRODUCTION DE PARTICULES NANOMETRIQUES
EP2021123
VERFAHREN ZUR WIEDERAUFBEREITUNG VON VERBRAUCHTEM KERNBRENNSTOFF UND ZUR HERSTELLUNG EINES GEMISCHTEN URAN-PLUTONIUM-OXIDS
EP2022061
Dispositif microelectronique convertisseur analogique/numerique a equilibrage de charges ameliore
EP1860778
Assemblage et procédé d'assemblage par brasage d'un objet et d'un support
EP1864743
Système de maintien et de positionnement de sources radioactives miniatures par levitation aerodynamique et application à un dispositif de caractérisation en continu d'implants prostatiques
EP1857835
SUPPORT D'ENREGISTREMENT DE DONNEES PAR EFFET ELECTRIQUE COMPORTANT UNE COUCHE A CONDUCTION ELECTRIQUE LOCALISEE
EP2022049
Possessur da 1'203 patents, 1 en vigur.
Da Swissreg, il register da l’Institut federal da la proprietad intellectuala: patents svizzers e patents europeics cun effect en Svizra. In patent figurescha qua, sch’il num da ses possessur è il num da questa unitad giuridica.