Procédé de fabrication d'une nanostructure à base de nanofils interconnectés, nanostructure et utilisation comme convertisseur thermoélectrique

Brevet européen · EP1881092 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1881092
Numéro de demande
EP07354043
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2007
Publié
23 janv. 2008
Délivré
23 sept. 2009
Radié
31 juil. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C30B 11/12 (2006.01)
H01L 35/32 (2006.01)
H01L 35/34 (2006.01)
Priorité
FR 0606617 20.07.2006
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2012

  2. 23 sept. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.09.2009

Parties

Titulaire

Commissariat à l'Energie Atomique

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE

25, rue Leblanc Immeuble "Le Ponant D", 75015 Paris, FR

Inventeur

Plissonnier, Marc

38320 Eybens, FR

Gaillard, Frédéric

38500 Voiron, FR

Salot, Raphael

38250 Lans en Vercors, FR

Gruss, Jean-Antoine

38170 Seyssinet-Pariset, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.