ALGUE RADIORESISTANTE DU GENRE COCCOMYXA
Brevet européen · EP2534241 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2534241
- Numéro de demande
- EP11708570
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 févr. 2011
- Publié
- 19 déc. 2012
- Délivré
- 5 oct. 2016
- Radié
- 28 févr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 1/12 (2006.01)B09C 1/10 (2006.01)C02F 3/34 (2006.01)C07H 21/00 (2006.01)C22B 3/18 (2006.01)C22B 60/00 (2006.01)G21F 9/18 (2006.01)
- Priorité
- FR 1000578 12.02.2010
- Demande PCT
- PCT/IB2011/050589 11.02.2011
- Publication PCT
- WO2011/098979 18.08.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 sept. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.09.2017
- 5 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.10.2016
Parties
Titulaire
25, rue Leblanc Bâtiment "Le Ponant D", 75015 Paris, FR
6 rue Jules Horowitz, 38042 Grenoble Cedex 9, FR
3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR
MUSEUM NATIONAL D'HISTOIRE NATURELLE
57, rue Cuvier, 75005 Paris, FR
Inventeur
F-38210 Cras, FR
F-38210 Cras, FR
F-91280 Saint-Pierre du Perray, FR
F-13009 Marseille, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.