ENSEMBLE DE CALODUCS POUR CAPTEURS SOLAIRES
Brevet européen · EP2396606 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2396606
- Numéro de demande
- EP10707328
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 janv. 2010
- Publié
- 21 déc. 2011
- Délivré
- 8 avr. 2015
- Radié
- 31 janv. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24J 2/32 (2006.01)F24J 2/05 (2006.01)
- Priorité
- FR 0950885 12.02.2009
- Demande PCT
- PCT/FR2010/050088 21.01.2010
- Publication PCT
- WO2010/092269 19.08.2010
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2016
- 8 avr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.04.2015
Parties
Titulaire
Sophia Antipolis Energie Developpement
06560 Valbonne, FR
Commissariat à l'Energie Atomique
Bâtiment D "Le Ponant" 25 rue Leblanc, 75015 Paris, FR
Inventeur
GRUSS, Jean-Antoine
F-38170 Seyssinet, FR
LENÔTRE, Christian
F-06220 Bar-sur-loup, FR
MARECHAL, Alain
F-38210 Tullins, FR
ROSSI, Didier
F-83100 Toulon, FR
WOHRER, Michel
F-92200 Neuilly Sur Seine, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.