PROCÉDÉ DE DÉCONTAMINATION D'UN EFFLUENT LIQUIDE COMPRENANT UN OU PLUSIEURS ÉLÉMENTS CHIMIQUES RADIOACTIFS PAR TRAITEMENT EN LIT FLUIDISE
Brevet européen · EP2362855 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2362855
- Numéro de demande
- EP09737465
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 oct. 2009
- Publié
- 7 sept. 2011
- Délivré
- 20 sept. 2017
- Radié
- 31 oct. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C02F 1/28 (2006.01)G21F 9/12 (2006.01)
- Priorité
- FR 0857288 27.10.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/064093 26.10.2009
- Publication PCT
- WO2010/049396 06.05.2010
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
- 20 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.09.2017
Parties
Inventeur
PACARY, Vincent
F-30200 Bagnols Sur Ceze, FR
BARRE, Yves
F-84100 Uchaux, FR
PLASARI, Edouard
F-54000 Nancy, FR
COHIN, Olivier
72600 Mamers, FR
MUHR, Hervé
F-54250 Champigneulles, FR
JAUBERT CERE, Claire
50120 Equeurdreville, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.