Législation Carouge
- Documents
- 64
- Période
- 1978–2026
- 29 juin 1978–7 sept. 2026
- Langues
- 1
- Couverture
- 100 %
- 64 sur 64
- Dernière exécution
- 11 nov. 2026
- Actes à plusieurs versions
- 0
- 64 versions
Activité
Documents par année
Langues
Part des versions disponibles
- français100 %
Documents
64 documents
Règlement relatif à la piscine des Pervenches
08 71214 déc. 2009FR
Règlement concernant le fonds « Esquipot »
08 16611 mars 2009FR
Règlement concernant l’évaluation des fonctions
08 15811 mars 2009FR
Règlement concernant les cadres et les fonctions d’encadrement opérationnel
08 15711 mars 2009FR
Règlement concernant les entretiens d’évaluation et la prime de progression
08 15611 mars 2009FR
Règlement concernant le perfectionnement et le développement professionnel
08 15511 mars 2009FR
Règlement concernant la protection de la santé des membres du personnel
08 15211 mars 2009FR
Convention entre la Commune de Carouge et la Commune de Lancy concernant les agents de sécurité municipaux
08 41318 avr. 2002FR
Convention entre la Ville de Carouge et la Commune de Veyrier concernant les agents de sécurité municipaux
08 41212 sept. 2001FR
Statuts de la Fondation de l’EVE de La Cigogne
08 5559 juin 1995FR