Ansteck-Knopf

Design suisse · 112002 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
112002
Numéro de demande
1998-12002
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
11-03 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
13 oct. 1981
Enregistré
26 oct. 1981
Publié
13 nov. 1981
Radié
13 oct. 1986
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Designs

Exemplaire déposé

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 janv. 1987

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1987

  2. 13 nov. 1981

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1981

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.