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Design suisse · 112033 · Radié

Designs

Exemplaire déposé

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
112033
Numéro de demande
1981-12033
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
19-04 Papeterie, fournitures de bureau et matériel d’enseignement
Déposé
9 oct. 1981
Enregistré
11 nov. 1981
Publié
30 nov. 1981
Radié
9 oct. 1986
Motif
Non prolongé
Priorité
DE 22 MR 1477 31.08.1981
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 1981

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1981

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.