Spangenuhrgehäuse
Design suisse · 112234 · Radié
Designs
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 112234
- Numéro de demande
- 1982-12234
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 24 févr. 1982
- Enregistré
- 5 mars 1982
- Publié
- 31 mars 1982
- Radié
- 24 févr. 1982
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 1982
Enregistré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1982
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.