Sanitäre Anlagen
Design suisse · 112244 · Radié
Designs
Design GsM 81/12-1 (2 Blätter)
Design GsM 81/12-2 (2 Blätter)
Design GsM 81/12-3 (2 Blätter)
Design GsM 81/12-4 (2 Blätter)
Design GsM 81/12-5 (2 Blätter)
Design GsM 81/12-6 (2 Blätter)
Design GsM 81/12-7 (2 Blätter)
Design GsM 81/12-8 (2 Blätter)
Design GsM 81/12-9 (2 Blätter)
Design GsM 81/12-10 (2 Blätter)
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 112244
- Numéro de demande
- 1982-12244
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 10 designs
- Classes
- 23-02 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
- Déposé
- 3 févr. 1982
- Enregistré
- 5 mars 1982
- Publié
- 31 mars 1982
- Radié
- 3 févr. 1997
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Priorité
- DE 19.10.1981
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 1982
Enregistré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1982
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.