Channe d'étain d'Art

Design suisse · 112593 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
112593
Numéro de demande
1982-12593
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
11-02 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
2 sept. 1982
Enregistré
30 sept. 1982
Publié
15 oct. 1982
Radié
2 sept. 1997
Motif
Durée maximale atteinte
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1982

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1982

Parties

Titulaire

ZINN-STUBE AG / AU POITIER D'ETAIN SA Fonderie d' étain d' Art

Rue de la Gare, 1786 Sugiez

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.