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Design suisse · 112928 · Radié

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Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
112928
Numéro de demande
1983-12928
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 12 designs
Classes
06-03 Ameublement
06-04 Ameublement
Déposé
11 mars 1983
Enregistré
25 mars 1983
Publié
15 avr. 1983
Radié
11 mars 1988
Motif
Renonciation
Priorité
IT 53692-B/82 15.09.1982
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.