Index pour cadrans horlogers

Design suisse · 112936 · Radié

Designs

Design R 1391

Design R 1395

Design R 1399

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
112936
Numéro de demande
1983-12936
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
18 mars 1983
Enregistré
25 mars 1983
Publié
15 avr. 1983
Radié
18 mars 1988
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.