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Design suisse · 113101 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
113101
Numéro de demande
1983-13101
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
9 juin 1983
Enregistré
23 juin 1983
Publié
15 juil. 1983
Radié
9 juin 1988
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Designs

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 1983

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1983

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.