Chaussures
Design suisse · 113254 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 113254
- Numéro de demande
- 1983-13254
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 7 designs
- Classes
- 02-04 Habillement et mercerie
- Déposé
- 12 août 1983
- Enregistré
- 28 sept. 1983
- Publié
- 14 oct. 1983
- Radié
- 12 août 1993
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- GB 01.03.1983GB 10.06.1983
- Source
- Swissreg
Designs
Design 241
Design 242
Design 243
Design 244
Design 245
Design 246
Design 247
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 1983
Enregistré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1983
Parties
Mandataire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.