Behälter
Design suisse · 113417 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 113417
- Numéro de demande
- 1983-13417
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 09-03 Emballages et récipients
- Déposé
- 29 sept. 1983
- Enregistré
- 21 déc. 1983
- Publié
- 13 janv. 1984
- Radié
- 29 sept. 1988
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- GB 1,012,240 29.03.1983
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 janv. 1984
Enregistré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1984
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.