Spielzeuge

Design suisse · 113430 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Design 3

Design 4

Design 5

Design 6

Design 7

Design 8

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
113430
Numéro de demande
1983-13430
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 8 designs
Classes
21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
Déposé
23 nov. 1983
Enregistré
21 déc. 1983
Publié
13 janv. 1984
Radié
23 nov. 1993
Motif
Non prolongé
Priorité
JP Mod. 1 + 2 06.06.1983
JP Mod. 3 - 8 15.06.1983
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 janv. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.