Spielzeuge
Design suisse · 113430 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 113430
- Numéro de demande
- 1983-13430
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 8 designs
- Classes
- 21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
- Déposé
- 23 nov. 1983
- Enregistré
- 21 déc. 1983
- Publié
- 13 janv. 1984
- Radié
- 23 nov. 1993
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- JP Mod. 1 + 2 06.06.1983JP Mod. 3 - 8 15.06.1983
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 janv. 1984
Enregistré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1984
Parties
Mandataire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.