Abdichtungselemente für Wasserleitungen
Design suisse · 113431 · Radié
Designs
Design 1, 1a
Design 2, 2a, 2b, 2c
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 113431
- Numéro de demande
- 1983-13431
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 23-01 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
- Déposé
- 29 nov. 1983
- Enregistré
- 21 déc. 1983
- Publié
- 13 janv. 1984
- Radié
- 28 nov. 1998
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Priorité
- SE 83-1549 06.06.1983
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 janv. 1984
Enregistré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1984
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.