Pannello Solare
Design suisse · 113432 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 113432
- Numéro de demande
- 1983-13432
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 23-99 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
- Déposé
- 14 nov. 1983
- Enregistré
- 21 déc. 1983
- Publié
- 13 janv. 1984
- Radié
- 14 nov. 1993
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- US 494'477 13.05.1983
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 janv. 1984
Enregistré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1984
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.