Rideau décoratif pour cabine d'essayage

Design suisse · 113474 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
113474
Numéro de demande
1984-13474
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
06-10 Ameublement
Déposé
11 janv. 1984
Enregistré
26 janv. 1984
Publié
15 févr. 1984
Radié
11 janv. 1994
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1984

Parties

Titulaire

Federico GONELLA

Milano, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.