Chaussons
Design suisse · 113507 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 113507
- Numéro de demande
- 1983-13507
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 02-04 Habillement et mercerie
- Déposé
- 19 janv. 1984
- Enregistré
- 8 févr. 1984
- Publié
- 29 févr. 1984
- Radié
- 19 janv. 1994
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- AU 4564/83 28.07.1983
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 févr. 1984
Enregistré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1984
Parties
Titulaire
Dieter Hans Gustav Horn
Redcliffe, AU
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.