Eckbank, Stuhl, Sofa, Schrank, Bett

Design suisse · 113540 · Radié

Designs

Design 1a - 1c

Design 2a, 2b

Design 3a - 3c

Design 4a, 4b

Design 5a - 5d

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
113540
Numéro de demande
1984-13540
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 5 designs
Classes
06-01 Ameublement
06-03 Ameublement
06-04 Ameublement
Déposé
16 févr. 1984
Enregistré
23 févr. 1984
Publié
15 mars 1984
Radié
16 févr. 1989
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 1984

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.