Armbanduhr

Design suisse · 113557 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
113557
Numéro de demande
1984-13557
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
3 févr. 1984
Enregistré
23 févr. 1984
Publié
15 mars 1984
Radié
3 févr. 1994
Motif
Non prolongé
Priorité
JP 58-53340 12.12.1983
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 1984

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.