Flacon

Design suisse · 113682 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
113682
Numéro de demande
1984-13682
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
09-01 Emballages et récipients
Déposé
6 mars 1984
Enregistré
26 avr. 1984
Publié
15 mai 1984
Radié
5 mars 1999
Motif
Durée maximale atteinte
Priorité
IT 07.09.1983
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1984

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.