Schuhe
Design suisse · 113702 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 113702
- Numéro de demande
- 1984-13702
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 5 designs
- Classes
- 02-04 Habillement et mercerie
- Déposé
- 30 mars 1984
- Enregistré
- 9 mai 1984
- Publié
- 30 mai 1984
- Radié
- 29 mars 1999
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1, 1a, 1b
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5, 5a, 5b
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 mai 1984
Enregistré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1984
Parties
Mandataire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.