Barre de suspension

Design suisse · 114082 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
114082
Numéro de demande
1984-14082
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
08-99 Outils et quincaillerie
Déposé
12 sept. 1984
Enregistré
27 nov. 1984
Publié
14 déc. 1984
Radié
12 sept. 1989
Motif
Non prolongé
Priorité
FI 12.03.1984
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 déc. 1984

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1984

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.