Barre de suspension
Design suisse · 114082 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 114082
- Numéro de demande
- 1984-14082
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 08-99 Outils et quincaillerie
- Déposé
- 12 sept. 1984
- Enregistré
- 27 nov. 1984
- Publié
- 14 déc. 1984
- Radié
- 12 sept. 1989
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- FI 12.03.1984
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 déc. 1984
Enregistré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1984
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.