Verpackungen für Confiserie-Produkte
Design suisse · 114088 · Radié
Designs
Design 50
Exemplaire déposé
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Exemplaire déposé
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Exemplaire déposé
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Exemplaire déposé
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Exemplaire déposé
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Design 5405
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Design 5401
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Design 5402
Exemplaire déposé
Design 5403
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 114088
- Numéro de demande
- 1984-14088
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 24 designs
- Classes
- 09-03 Emballages et récipients09-05 Emballages et récipients
- Déposé
- 8 nov. 1984
- Enregistré
- 27 nov. 1984
- Publié
- 14 déc. 1984
- Radié
- 8 nov. 1989
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 déc. 1984
Enregistré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1984
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.