Lampen
Design suisse · 114190 · Radié
Designs
Design 12369-01
Design 12369-02
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 114190
- Numéro de demande
- 1984-14190
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 26-05 Éclairage
- Déposé
- 19 déc. 1984
- Enregistré
- 9 janv. 1985
- Publié
- 31 janv. 1985
- Radié
- 19 déc. 1994
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- BX 12369-01-02 04.07.1984
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 1985
Enregistré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1985
Parties
Titulaire
Eric Laroye
Oostende, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.