Horloge
Design suisse · 114308 · Radié
Designs
Design 30.22/A
Design 30.22/B
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 114308
- Numéro de demande
- 1985-14308
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-01 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 1 mars 1985
- Enregistré
- 11 mars 1985
- Publié
- 29 mars 1985
- Radié
- 29 févr. 2000
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 mars 1985
Enregistré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1985
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.