Bracelets

Design suisse · 114311 · Radié

Designs

Design 1.1

Design 2.1

Design 3.1

Design 4.1, 4.2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
114311
Numéro de demande
1985-14311
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 4 designs
Classes
11-01 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
25 févr. 1985
Enregistré
11 mars 1985
Publié
29 mars 1985
Radié
25 févr. 1990
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mars 1985

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1985

Parties

Titulaire

Edor S.A.

Bassbeltweg 3, 2542 Pieterlen

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.