Schuhe
Design suisse · 114520 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 114520
- Numéro de demande
- 1985-14520
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 02-04 Habillement et mercerie
- Déposé
- 5 juin 1985
- Enregistré
- 25 juin 1985
- Publié
- 15 juil. 1985
- Radié
- 5 juin 1990
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1a
Exemplaire déposé
Design 2a
Exemplaire déposé
Design 3a
Exemplaire déposé
Design 4a
Exemplaire déposé
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 1985
Enregistré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1985
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.