Fauteuil

Design suisse · 114545 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
114545
Numéro de demande
1985-14545
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
06-01 Ameublement
Déposé
27 juin 1985
Enregistré
9 juil. 1985
Publié
31 juil. 1985
Radié
27 juin 1995
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1985

Parties

Titulaire

Christian Dupraz

1207 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.