Battistrada per pneumatici

Design suisse · 114566 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
114566
Numéro de demande
1985-14566
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
12-15 Moyens de transport et de levage
Déposé
20 juin 1985
Enregistré
9 juil. 1985
Publié
31 juil. 1985
Radié
20 juin 1995
Motif
Non prolongé
Priorité
IT 20 805 B/85 15.02.1985
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1985

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.