Kartonverpackungen
Design suisse · 114709 · Radié
Designs
Design 1
Exemplaire déposé
Design 2
Exemplaire déposé
Design 3
Exemplaire déposé
Design 4
Exemplaire déposé
Design 5
Exemplaire déposé
Design 6
Exemplaire déposé
Design 7
Exemplaire déposé
Design 8
Exemplaire déposé
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 114709
- Numéro de demande
- 1985-14709
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 8 designs
- Classes
- 09-03 Emballages et récipients
- Déposé
- 6 sept. 1985
- Enregistré
- 23 sept. 1985
- Publié
- 15 oct. 1985
- Radié
- 6 sept. 2000
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 1995
Prolongé
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995
- 31 oct. 1990
Prolongé
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1990
- 15 oct. 1985
Enregistré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1985
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.