Bac à plantes

Design suisse · 114831 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement: 114831
Numéro de demande: 1985-14831
Statut: Radié
Dépôt: Dépôt simple
Classes: 11-02 Objets d’ornement et bijoux
Déposé: 5 nov. 1985
Enregistré: 26 nov. 1985
Publié: 13 déc. 1985
Radié: 5 nov. 1990
Motif: Renonciation
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

13 déc. 1985
Enregistré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1985

Parties

Titulaire

Walter Bischoff

1020 Renens VD

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.