Armbanduhr

Design suisse · 114939 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
114939
Numéro de demande
1986-14939
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
7 janv. 1986
Enregistré
24 janv. 1986
Publié
14 févr. 1986
Radié
6 janv. 2001
Motif
Durée maximale atteinte
Priorité
JP 60-41077 02.10.1985
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1986

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.