Schreibtisch, Tische, Regale
Design suisse · 114989 · Radié
Designs
Design GGM 1/85
Design GGM 2/85
Design GGM 3/85
Design GGM 4/85
Design GGM 5/85
Design GGM 6/85
Design GGM 7/85
Design GGM 8/85
Design GGM 9/85
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 114989
- Numéro de demande
- 1986-14989
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 9 designs
- Classes
- 06-03 Ameublement06-04 Ameublement
- Déposé
- 6 févr. 1986
- Enregistré
- 26 févr. 1986
- Publié
- 14 mars 1986
- Radié
- 6 févr. 1996
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- DE 07.08.1985
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mars 1986
Enregistré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1986
Parties
Titulaire
Gruber Horst
Holzkirchen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.