Montres avec bracelets

Design suisse · 115024 · Radié

Designs

Design B 1062

Design B 700

Design B 436

Design B 437

Design B 438

Design ECO 700

Design ECO 610

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
115024
Numéro de demande
1986-15024
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 7 designs
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
21 févr. 1986
Enregistré
10 mars 1986
Publié
27 mars 1986
Radié
21 févr. 1991
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mars 1986

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1986

Parties

Titulaire

Fabrique d'horlogerie Charles Gigandet SA

Rue du Chalet, 2720 Tramelan

Mandataire

Jacques Ziegler Bureau d'ingénieur-conseils

Carabiniers 8a, 2504 Biel/Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.