Ofen

Design suisse · 115058 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
115058
Numéro de demande
1986-15058
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
23-03 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
Déposé
5 mars 1986
Enregistré
21 mars 1986
Publié
15 avr. 1986
Radié
5 mars 1991
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1986

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.