Cartouche du butane

Design suisse · 115101 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
115101
Numéro de demande
1986-15101
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
09-01 Emballages et récipients
Déposé
25 mars 1986
Enregistré
28 avr. 1986
Publié
15 mai 1986
Radié
24 mars 2001
Motif
Durée maximale atteinte
Priorité
US 06/781.264 27.09.1985
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1996

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1996

  2. 15 mai 1991

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1991

  3. 15 mai 1986

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1986

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.