Oelflasche

Design suisse · 115125 · Radié

Designs

Exemplaire déposé

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
115125
Numéro de demande
1986-15125
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
09-01 Emballages et récipients
Déposé
1 mai 1986
Enregistré
12 mai 1986
Publié
30 mai 1986
Radié
30 avr. 2001
Motif
Durée maximale atteinte
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juin 1996

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  2. 28 juin 1991

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1991

  3. 30 mai 1986

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1986

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.