Aiguille de montre

Design suisse · 115129 · Radié

Designs

Exemplaire déposé

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
115129
Numéro de demande
1986-15129
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
16 avr. 1986
Enregistré
12 mai 1986
Publié
30 mai 1986
Radié
15 avr. 2001
Motif
Durée maximale atteinte
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juin 1996

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Etienne, Blum, Stehlé, Manfrini, & Associés, 6, rue Bellot, 1206 Genève → Blum Manfrini Gaillard, 8c, avenue de Champel, 1211 Genève 12

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  2. 28 juin 1996

    Gage inscrit

    Créancier gagiste
    Bankers Trust Company, 1, Appold Street, Broadgate, London EC2A 2EH, Royaume-Uni

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 29 avr. 1994

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Soprintel S. A., 42, avenue Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds → Etienne, Blum, Stehlé, Manfrini, & Associés, 6, rue Bellot, 1206 Genève

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1994

  4. 30 avr. 1991

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Fabrique Ebel, Société Anonyme, 113, rue de la Paix, 2300 La Chaux-de-Fonds → Ebel S.A., 113, rue de la Paix, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1991

  5. 15 juin 1987

    Transféré

    Titulaire
    Aiguilla S.A., 10, rue du Coteau, 2500 Biel/Bienne → Fabrique Ebel, Société Anonyme, 113, rue de la Paix, 2300 La Chaux-de-Fonds
    Mandataire
    Bugnion S.A., 10, route de Florissant, Case postale 375, 1211 Genève 12 → Soprintel S. A., 42, avenue Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1987

  6. 30 mai 1986

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1986

Parties

Titulaire

Ebel S.A.

113, rue de la Paix, 2300 La Chaux-de-Fonds

Radiée du registre

Mandataire

Blum Manfrini Gaillard

8c, avenue de Champel, 1211 Genève 12

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.