Revolver

Design suisse · 115238 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
115238
Numéro de demande
1986-15238
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
22-01 Armes, articles de chasse et de pêche
Déposé
14 mai 1986
Enregistré
26 juin 1986
Publié
15 juil. 1986
Radié
13 mai 2001
Motif
Durée maximale atteinte
Priorité
US 15.11.1985
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 1996

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1996

  2. 14 juin 1991

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1991

  3. 15 juil. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1986

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.