Revolver
Design suisse · 115238 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 115238
- Numéro de demande
- 1986-15238
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 22-01 Armes, articles de chasse et de pêche
- Déposé
- 14 mai 1986
- Enregistré
- 26 juin 1986
- Publié
- 15 juil. 1986
- Radié
- 13 mai 2001
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Priorité
- US 15.11.1985
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juin 1996
Prolongé
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1996
- 14 juin 1991
Prolongé
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1991
- 15 juil. 1986
Enregistré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1986
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.