Piège à insectes

Design suisse · 115410 · Radié

Designs

Design 1

Design 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
115410
Numéro de demande
1986-15410
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
22-06 Armes, articles de chasse et de pêche
Déposé
8 juil. 1986
Enregistré
26 sept. 1986
Publié
15 oct. 1986
Radié
7 juil. 2001
Motif
Durée maximale atteinte
Priorité
GB 18.06.1986
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 1996

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1996

  2. 31 juil. 1991

    Prolongé

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1991

  3. 15 oct. 1986

    Enregistré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1986

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.