Rauchfangformstein mit Eckrillen
Design suisse · 115631 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 115631
- Numéro de demande
- 1986-15631
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 25-01 Unités et éléments de construction
- Déposé
- 15 déc. 1986
- Enregistré
- 12 janv. 1987
- Publié
- 30 janv. 1987
- Radié
- 15 déc. 1991
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- AT 10.07.1986
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 janv. 1987
Enregistré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1987
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.